Connaissez-vous la règlementation concernant les serres de jardin : êtes-vous bien en règle ?

En tant que jardinier passionné, vous avez peut-être décidé d’installer une serre dans votre jardin afin de cultiver des plantes plus exotiques ou simplement pour protéger vos cultures des aléas climatiques.

Mais avez-vous pensé aux éventuelles conséquences fiscales liées à cette installation ? Dans cet article, nous allons vous donner toutes les informations nécessaires pour savoir si vous devez payer une taxe sur votre serre et comment l’éviter le cas échéant.

Les différents types de serres et leur réglementation

Avant de se pencher sur la question fiscale, il est important de distinguer les différents types de serres existantes. En effet, selon le type de serre que vous installez dans votre jardin, la réglementation applicable peut varier :

  • Serre adossée : cette petite serre est généralement fixée contre un mur, souvent celui de la maison. Elle est destinée à accueillir quelques plantes en pots et ne prend pas beaucoup de place.
  • Serre tunnel : comme son nom l’indique, cette serre est en forme de tunnel et permet généralement de cultiver des légumes ou des plantes en pleine terre. Elle est facile à monter et démonter et sa taille peut varier.
  • Serre-chalet : cette serre est plus imposante et est généralement construite en bois ou en métal. Elle sert souvent de jardin d’hiver et peut accueillir un grand nombre de plantes, voire être utilisée comme espace de vie supplémentaire.

La taxe sur les serres : entre taxe d’aménagement et taxe foncière

Pour savoir si vous devez payer une taxe sur votre serre, il convient de se pencher sur deux types de taxes :

  1. La taxe d’aménagement : cette taxe concerne principalement les nouvelles constructions, les agrandissements ou les aménagements soumis à une autorisation d’urbanisme (permis de construire, déclaration préalable…). Elle est due par le propriétaire du terrain sur lequel la construction a lieu. Concernant les serres, la taxe d’aménagement n’est applicable que si la surface créée est supérieure à 5 m² et si la hauteur sous plafond dépasse 1,80 mètre.
  2. La taxe foncière : cette taxe s’applique aux propriétés bâties et non bâties. Pour ce qui est des serres, elles peuvent être considérées comme des dépendances et donc soumises à la taxe foncière. Toutefois, certaines conditions doivent être remplies pour que cela soit le cas : la serre doit être fixée au sol (et non simplement posée) et disposer d’une installation électrique et/ou de chauffage.

Les astuces pour éviter la taxation sur votre serre

Si vous souhaitez installer une serre dans votre jardin sans payer de taxe, voici quelques conseils :

  • Optez pour une serre de petite taille (moins de 5 m²) et d’une hauteur sous plafond inférieure à 1,80 mètre pour ne pas être soumis à la taxe d’aménagement.
  • Préférez une serre démontable ou amovible, sans installation électrique et/ou de chauffage, pour ne pas être soumis à la taxe foncière.
  • Renseignez-vous auprès de votre mairie sur les éventuelles exonérations ou abattements fiscaux dont vous pourriez bénéficier.

En suivant ces conseils, vous devriez être en mesure d’éviter toute taxation sur votre serre. N’oubliez pas qu’il est essentiel de respecter les règles d’urbanisme en vigueur dans votre commune. Bon jardinage !

Philibert

Amoureux de la nature, Philibert a la main verte. Depuis sa plus tendre enfance, s’occuper du jardin est son passe-temps favori, une passion qu’il partage aujourd’hui avec ses petits-enfants, mais également les fervents lecteurs d’Agrapresse !

4/5 - (15 votes)

Partager cet article

Sharing is Caring

Help spread the word. You're awesome for doing it!